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Mentions légales

1. INFORMATIONS LÉGALES

La propriétaire est Florence Mouscadet, gérante de Fabum Renove déclarée sous le numéro SIRET 82061381800013

Concepteur du site web : Alizée Mouscadet
Directeur de la publication : Alizée Mouscadet
Comment joindre le Directeur de la publication : alizeemouscadet@gmail.com
Le Webmaster est : Alizée Mouscadet

Le site est hébergé par : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 EurosRCS Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Numéro TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. PRÉSENTATION

Tout internaute qui utilise le site web : Fabum Renove est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant Fabum Renove regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usagers. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site spitak.fr. Le site Fabum Renove est actualisé régulièrement par Alizée MOUSCADET.

Alizée MOUSCADET s’efforce d’indiquer sur le site web fabumrenove.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE

Le site suivant fabumrenove.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, fabumrenove.com fera ses meilleurs efforts afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer préalablement les utilisateurs des dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, fabumrenove.com ne pourrait être désigné comme responsable des conséquences, quelle qu’en soit la nature.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Alizée Mouscadet est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, logo, bande sonore, logiciels, etc.

Toute reproduction même partielle du site suivant fabumrenove.com , affichage, édition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de Alizée Mouscadet, joignable à l’adresse suivante : alizeemouscadet@gmail.com À défaut, une telle utilisation sera constitutive de contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Mentions légales mises à jour pour la dernière fois le 15 juin 2026

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